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Sandrine Duclouet
L'an deux mille neuf, le dix sept octobre à 10 Heures, le Conseil Municipal légalement … SPINELLI Sandrine, DUCLOUET Patricia, MM. BILLOUE Serge, LENORMAND …
Michèle Coquard
Délibérations du Conseil Municipal. Infrastructures publiques … Michèle COQUARD médaillée. Départ à la retraite de Gilles BAUDINET. Repas d'été du …
Marc Oppermann
Conseil municipal :: • Marc OPPERMANN Adjoint au maire L'association des parents d'élèves A l'écoute de nos enfants, vainqueur dans la catégorie groupe. …
Xavier Dugourd
video Intervention de FX Dugourd - Conseil Municipal de Dijon - Intervention de François-Xavier Dugourd - Conseiller Municipal de Dijon, ...
Alain Jeantet
Villeveyrac - Mairie de Villeveyrac - LE CONSEIL MUNICIPAL: maire, adjoints, conseillers municipaux … LE MAIRE Alain JEANTET LES ADJOINTS TAROT-DUBOIS Catherine …
Songül Tanriverdi
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC du 15 mai 2006 à 18 …: du 15 mai 2006 à 18 heures 30. Etaient présents : H. BERTHOLET, E. LE … conseillers …
Bruno Ducret
Organisation des Affaires Communales Conseil Municipal du 28 …: Membres : Alain GATTELET, Antoine PEREZ, Bruno DUCRET, Sandrine CHAPUIS, Alain … Membres …
Jacques Broudic
Le 16 décembre 2002, à 20 h, le Conseil Municipal a été réuni sous la présidence de … SECRETAIRE DE SEANCE : S.DES…S. Sur proposition de M. le Député …
Bernard Gohier
Le Conseil Municipal de la Commune s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, … FIGUREAU Colette, GALLARD Bernard, GOHIER Christophe, JAMIN Pierre Yves, …
Eric Lalloz
Conseil Municipal du 25 juin 1997: désigné M. Eric LALLOZ (ainsi que Mme Séverine RONDOT-MOREL à compter. du point 1.3) comme secrétaires de séance et …
Suzanne Arnoult
CONSEIL MUNICIPAL DU 02/02/2008: ANDRES Suzanne – ARNOULT Gérard – BRECHENMACHER. Corinne – BROUSSAL … Nicolas – STUMPF Raphaël - LIENHARD Cathie …
Marine Thieffry
Le compte rendu du Conseil Municipal n°3: ETAIENT PRESENTS : Monsieur Jean-Jacques ZANELLA, Maire, Mesdames Maryse GALMARD-PETERS, Marine THIEFFRY, Adjointes, …
Chantal Thiebaut
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2011 Etaient Présents: Mesdames Nathalie HURSTEL, Marylise BENEDIC, Marie DEVOITINE, Chantal THIEBAUT, Messieurs …
Fabrice Dufour
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU … Sylvie WACHÉ - Gérard GAUDIN - Fabienne SOURDEAU. COMMISSION CONSULTATIVE DE LA COMMUNE …
Pierre Lind
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL: Mr Philippe HAUDECOEUR - Mme Valérie PHILIPPIN - Mr Remi GHENIN … Mme Valérie PHILIPPIN. Mme Anne-Marie …