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le noir de la robinnière - Chroniques de Saint-Nazaire
saint-nazaire.hautetfort.com
... avecq autres en nostre ditte cour, desduire et alléguer par lesdits exposants les torts et greifs tout ainsy et de la manière que s'ils avoient interjette ...
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Geneactes :BOUILLON RP Actes - Mariages
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Depouillements systématiques d'actes d'Etat-Civil
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Maurice LE RUN - Arbre généalogique PHILIPPE CARON - Geneanet
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webapps.fundp.ac.be
tout cas, ne pouroient donner à la ditte cour de Bouillon le. droit de attenter sur notre supériorité teritoriale, le resort et.
To Thomas Jefferson from Edmond Charles Genet, 13 September 1793
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To Thomas Jefferson from Edmond Charles Genet, 13 September 1793
Publications
revalidation — Wiktionnaire
fr.wiktionary.org
... Quant aucuns auront leurs lettres rompues ou perdues par caducité… ils en pourront faire remonstrance en nostre ditte cour, ...
Reports & Statements
Wikipedia: Josep Jaume i Boixader - Viquipèdia, l'enciclopèdia lliure
... avec les motifs servant à établir la jurisprudence de la ditte Cour par ordre alphabétique, à l'usage de M. Joseph Jaume, avocat en laditte Cour.
l'abbaye de Boquen, page n° 7 - poudouvre
poudouvre.over-blog.com
... que les sergents, et officiers de nostre ditte cour en quelque leu, et quelconque juridiction qu'elle se puisse transformer, et soit trouee, ...
Miscellaneous
Bach - Consultation du document « Ancerville 2
ressourcesenligne.archives.cg54.fr
... foy et hommages pour la maison forte ditte la cour de Bazaincourt et dépendances, qu'il a acquis sur Nicolas de Tourneboulle, escuier, ...
Foreningen Pierre Dornonville de la Cours Slægt
www.pierrelacour.dk
Ditte la Cour Freiesleben : : Finn Dornonville de la Cour: Æresmedlem : : Henrik og Birgitte Dornonville de la Cour : : Marie Louise Dornonville de ...
Cour de Housse 9
www.genusducere.net
... honorable Lambert Piron CRAHEAU grand pere paternel du sieur Pierre CRAHEAU mayeur de Cheratte a eté eschevin de cette ditte cour de Housse dez le
Cour de Waret-la Chaussée #8293
www.genusducere.net
... lequel at fait faute sur contrepans mouvans de cette ditte cour occupes par Marie LEBERGER vefve de feu Ambroise HENRION (...) ...
GENEALOGY: the St Ouen sous Bailly family
audcent.com
GENEALOGY of the family ST OUEN sous BAILLY, (cry "de Sauchay") ... Maistre en la ditte cour des comptes, aydes et finances de Normandie, together ...
Cour - Names Encyclopedia
www.namespedia.com
Ditte Cour (1) Didier Cour (1) Bernard Cour (1) Christiane Cour (1) Cindy Cour (1) Beatrice Cour (1) Annie Cour (1) Cathrine Cour (1) Serve Cour (1) Alexandre Cour (1)
Guer : les trèves et frairies de l'ancienne paroisse de Guer...
www.infobretagne.com
... à ce qu'il plut à la ditte Cour voir à la dite requête attacher ce procès-verbal par original et la sommation ci-devant relevée et dattée justifiant l ...
LES GRANDCHAMP DE JUMIEGES
jumieges.free.fr
... partir de contre le batiment nommé le pressoir de laditte abeillie jusque et contre la grande porte d'entrée de la ditte cour qui sonts les batiments de ...
Les Nazairiens en procès contre le fermier-général, quatrième partie...
saint-nazaire.hautetfort.com
Les Nazairiens avaient fait reconnaître leurs droits, mais Jan Le Noir de La Robinnière prétendit à son tour faire casser ce nouvel arrêt, et dès...
Les honneurs de la cour d’Eléonore de Poitiers - Cour de France.fr
cour-de-france.fr
Comment citer cet article : Jacques Paviot,
Les manoirs de la Louinière -
www.tafdt.org
... à côté un toit à bœufs et à vaches. Au dehors de la ditte cour, un autre logement avec ses étables à bestiaux occupé par Jacques Rincé, ...
Littré - litispendance - définition, citations, étymologie
www.littre.org
litispendance : Terme vieilli de jurisprudence. Le temps pendant lequel un ... Définition dans le Littré, dictionnaire de la langue française. Texte intégral,...
Littré - revalidation - définition, citations, étymologie
www.littre.org
revalidation : Terme de pratique. Action de revalider... Définition dans le Littré, dictionnaire de la langue française. Texte intégral, sans publicité ni...
Manoir - Notice Patrimoine PDL
www.patrimoine.paysdelaloire.fr
Les missions du Service du Patrimoine sont d'étudier, recenser et faire connaître les éléments du patrimoine qui présentent un intérêt culturel, historique ou...
Tudchentil, les sources sur les gentilshommes bretons
www.tudchentil.org
Publication de sources et d'articles de qualité sur l'histoire de la noblesse bretonne
achatchambrafeupfdb1727
frph.pagesperso-orange.fr
auci le droit qu'a le vendeur à la ditte cour, auci de commun auci et marre et puit du dit lieu des fontaines d'entrée et sortir de la ditte cour par
revalidation - Citations du dictionnaire Le Littré
dicocitations.lemonde.fr
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