Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art...
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Construction d'un pont suspendu sur l'Allier, à Langeac, route départementale n° , du Puy à Langeac (Haute-Loire). 1°. oRDoNNANCE DU RoI, Qui approuve l'adjudication passée le 12 aoùt 1833, au sieur Claude-Joseph Camille Paret : 1°. Moyennant la concession d'un péage pendant quatrevingt-dix-huit ans ; 2°.
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L'adjudication passée le 12 août 1833, par le préfet de la Haute-Loire, au sieur Claude-Joseph-Camille Paret, est et demeure approuvée. En conséquence, les clauses et conditions du cahier des charges, approuvé le 9 juillet par notre ministre du commerce et des travaux publics, recevront leur pleine et entière ...
Annales des ponts et chaussees. 2. partie: Partie administrative -...
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Ordonnance du roi qui approuve l'adjudication passée le 8 décembre , au sieur Claude-Joseph-Camille Paret, moyennant uae concession de péage de ...
Bulletin des lois de la Republique Francaise - E Lonchampt -...
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... l'adjudication passée le 12 août 1833, par le préfet de la Haute-Loire, au sieur Claude-Joseph-Camille Paret , pour la construction du pont suspendu de Langeac , moyennant la subvention de trente mille francs ci-dessus énoncée èt la jouissance du péage pendant quatre-vingt-dix-huit ans ; Notre Conseil d'état entendu, ...
Bulletin des lois de la République Française - France - Google Books
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... Haute-Loire, au sieur1 Claude-Joseph-Camille Paret , pour la construction du pont suspendu de Langeac , moyennant la subvention de trente miile francs ci-dessus énoncée et la jouissance du péage pendant quatre-vingt-dix-huit ans; Notre Conseil d'état entendu , Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Art. 1".
Annales des ponts et chaussées: Partie administrative. 2e partie -...
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L ' entreprise a été adjugée le 25 octobre , par le préfet de la Haute - Loire , au sieur Camille Paret , moyennant la concession des droits à percevoir sur ce ...
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... Vu le procès-verbal de l'adjudication passée le 12 août 1833, par le préfet de la IHaute-Loire, au sieur Claude-Joseph-Camille Paret , pour la construction du pont suspendu de Langeac , moyennant la subvention de trente mille francs ci-dessus énoncée et la jouissance du péage pendant quatre-vingt-dix-huit ans ; Notre ...
Code des ponts et chaussées et des mines, ou collection complète des...
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... par le Ïiréfet de la Haute-Loire, au sieur Claude- Joseph-Camille Paret , pour a construction du pont suspendu de Langeac, moyennant la subvention de trente ...
Lycée de Lyon. Exercices publics, an Lycée de Lyon - Google...
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Camille Paret, idem, externe. Félix-Joseph VARENARD , idem , pensionnaire. PHYSIQUE. Professeur, M. MOLLET. La Physique n'avait pas été oubliée dans le ...
Lycée de Lyon. Procès-verbal de la distribution des prix accordés par...
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Jean—Bapdste-César LOUET, ( Bouches-du—Rho'ne) I." de Mathématiques. Pierre LAVAURE , ( Rho'ne) ' Jean Cmcou, { } (Corrèze) ex æquo Camille PARET , ...
Lycée impérial de Lyon. Procès-verbal de la distribution des prix...
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2.e Prix. Casimir Terrin - Lamotite , ( h Quesnoy , Nord ) idem. Accessit. Auguste Bottex, ( Neuville > Ain ) idem. Idem. Camille Paret, ( Lyon , Rhône ) idem. Idem.
Lycée impérial de Lyon. Exercices publics, an 1808: ces exercices...
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... ( de Paris, Seine ) pensionnaires. Pierre LAVAURE , (de Lyon, Rhône ) ' Camille PARET , idem , 3 J'I'J“JXI'I-J' BELLES-LETTRES. PROFESSEUR, M. BESSON ...
Annales des ponts et chaussées: Partie technique - Google Books
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sieur Claude-Joseph-Camille Paret, moyennant une concession de péage de ...
Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités
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Camille Paret, moyennant la concession d'un péage pendant quatre-vingt-neuf
ans, ...
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